Mentions Légales
★ÉDITEUR :
BIM BAM BLOOM
Forme sociale : SARL, Société à responsabilité limitée
Capital social : 1.000 euros
N° immatriculation RCS : 933 155 020 (PARIS)
Siège social : 121, Passage du Caire à PARIS (75002) - FRANCE
N° TVA intracommunautaire : FR64933155020
Ci-après désignée « BIM BAM BLOOM ».
Contact : hello@bimbambloom.com
★DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :
Le directeur de publication est Madame Caroline DUBREUIL.
Email : hello@bimbambloom.com
★HÉBERGEUR :
Le Site Internet https://bimbambloom.com/ est hébergé par la société SHOPIFY COMMERCE FRANCE, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 902 633 577, dont le siège social est situé 75, Rue de Rome à Paris (75008).
★CHAMP D'APPLICATION :
Le site internet https://bimbambloom.com/ (ci-après le « Site internet ») est ouvert à tout utilisateur du réseau Internet.
Toutefois, la vente en ligne sur le Site Internet n’est pas accessible aux Professionnels entendus comme toute personne physique ou morale, publique ou privée, agissant à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole, y compris lorsqu'elle agit au nom ou pour le compte d'un autre professionnel. Les présentes Conditions générales de vente ne lui sont donc pas applicables.
Tout professionnel est libre de contacter BIM BAM BLOOM sur l’espace accessible à l’URL suivant : https://bimbambloom.com/pages/nous-distribuer ou par courriel à l’adresse : hello@bimbambloom.com.
Le Client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat c’est-à-dire d’avoir la majorité légale, dix-huit (18) ans, et ne pas être sous tutelle.
Toute prise de commande de Produits (ci-après les « Commandes ») suppose la consultation préalable des présentes Conditions Générales de Vente (les « CGV ») et leur acceptation sans réserve et de façon irrévocable.
★PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Le contenu et la structure du Site, le présent Site et tous les éléments qui le composent, tels que les textes, images, graphiques, photographies, sons, vidéos, animations, programmes, charte graphique, bases de données, logiciel, et autre technologie sous-jacente ainsi que les marques, dessins, modèles, logos, etc. se trouvant dans le présent Site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive de BIM BAM BLOOM et sont protégés au titre du droit d'auteur, pour le monde entier.
À ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage strictement personnel est autorisée.
En conséquence, toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, d’un élément du Site Internet à toutes fins et sur un quelconque support est strictement interdite.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du Client, en application des articles L.122-4 et L.335-3 du Code de la propriété intellectuelle.
Aucune des dispositions des présentes Conditions générales de vente ne pourra être interprétée comme conférant au Client une licence sur un quelconque droit de propriété intellectuelle.
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L'utilisation et la navigation sur le Site Internet se font sous la responsabilité du Client. BIM BAM BLOOM décline ainsi toute responsabilité et ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique ou tout autre matériel lors de l'accès au Site, de l'utilisation du Site ou de la navigation sur le Site, du téléchargement de tout contenu, données, textes, images ou fichiers à partir du Site.
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Les photographies figurant sur le Site Internet n’ont qu’une valeur indicative et ne sauraient constituer un engagement contractuel de BIM BAM BLOOM garantissant une similitude parfaite entre le Produit commandé et le Produit représenté.
★DROIT APPLICABLE :
Le présent Site est soumis au droit français. A défaut de résolution amiable, tout litige sera soumis aux juridictions françaises compétentes.